La violence sexuelle est souvent considérée comme une arme de guerre, mais les armes réelles utilisées pour perpétrer ces actes sont rarement évoquées.

S’appuyant sur des recherches récentes, Hana Salama, chercheuse au sein du programme « Genre et désarmement » de l’Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement (UNIDIR), explique comment la prolifération des armes légères et de petit calibre (ALPC) est liée aux violences sexuelles en période de conflit et encourage les professionnels de l’humanitaire, ainsi que les décideurs, à mieux prendre en compte les risques relatifs aux armes et à intégrer des mesures concernant le contrôle des armes et le désarmement, tenant compte des questions de genre, dans le cadre des efforts visant à prévenir et à lutter contre les violences sexuelles dans les conflits.

Dans la capitale du Soudan, Karthoum, les signalements de femmes victimes de viols et d’agressions se multiplient. Depuis le début du conflit entre les forces armées soudanaises et les forces de soutien rapide en avril 2023, le Bureau conjoint des Nations Unies pour les droits de l’homme au Soudan a reçu de sources fiables des informations concernant 45 cas qui impliquent au moins 95 victimes, dont 75 femmes, un homme et 19 enfants. Les signalements proviennent principalement de l’État de Khartoum et des régions du Darfour et du Kordofan. Dans un des cas, pas moins de 20 femmes auraient été violées au cours de la même attaque. L’Unité de lutte contre les violences faites aux femmes du ministère soudanais du Développement social, dirigée par Sulaima Ishaq, continue également de recevoir des signalements de violences sexuelles. À la mi-août, l’Unité avait recensé au moins 60 cas présumés à Khartoum, 43 cas au Darfour du Sud et 21 au Darfour occidental. Selon Sulaima Ishaq, le nombre de cas signalés représente une sous-estimation importante de l’ampleur réelle du phénomène.

La majorité des cas recensés au Soudan faisait état d’agresseurs « armés ». Toutefois, les « armes » ou types d’armes utilisés lors de ces agressions sont rarement mentionnés. Sulaima Ishaq indique ainsi que « selon la plupart des témoignages recueillis auprès des personnes rescapées, les viols ont été commis sous la menace d’une arme à l’extérieur ou à l’intérieur de leur domicile ou bien après qu’elles ont été enlevées ou réduites à l’esclavage sexuel. Certaines personnes rescapées ont en fait été frappées avec l’arme et décrivent avoir reçu des coups de crosse de fusil à la tête [traduction CICR] ».

Cette situation n’est pas propre au Soudan. Selon un nouveau rapport de l’UNIDIR, dans six pays où des données ventilées relatives aux armes étaient disponibles [1], près de 70 % à 90 % des cas de violence sexuelle signalés impliqueraient des armes, en particulier des armes à feu. Ces chiffres démontrent que la prolifération des armes de petit calibre est étroitement liée aux violences sexuelles en période de conflit. Les armes et les munitions sont non seulement utilisées par les agresseurs pour commettre des viols, pour menacer ou pour contraindre les victimes à des actes sexuels contre leur volonté, ou encore pour blesser et pour tuer les personnes rescapées et les victimes de ces agressions, mais leur prolifération constitue aussi l’un des facteurs qui alimente les conflits armés et entretient les conditions menant à la normalisation des violences sexuelles en contexte de conflit. En effet, les groupes armés, y compris les groupes criminels organisés, tirent généralement parti de l’effondrement des structures de gouvernance et de la sécurité aux frontières dans un conflit armé pour se livrer à la traite des personnes, sous la contrainte armée, à des fins d’exploitation sexuelle.

Les violences sexuelles ont également été mises en rapport avec le commerce illicite des armes. Les experts interrogés au cours de notre étude ont observé que, dans certains cas, des femmes et des filles pouvaient être contraintes de participer au commerce illicite transfrontalier des armes en tant que passeuses et marchandes d’armes à feu, et que la violence sexuelle aurait été utilisée pour obtenir leur obéissance.

La question de la prolifération des armes et celle des violences sexuelles dans les conflits armés sont rarement abordées conjointement et souvent traitées en parallèle, malgré des liens évidents. Il y a là un manque à combler. Les mesures de contrôle des armes et de désarmement peuvent renforcer les efforts de prévention des violations commises au Soudan et dans d’autres régions affectées par des conflits armés.

Avant le conflit armé

Des systèmes d’alerte rapide concernant les violences sexuelles durant un conflit pourraient être renforcés notamment par des indicateurs qui prennent en compte des données ventilées par sexe sur les effets de la violence armée, la possession, l’usage et le mauvais usage d’armes ainsi que par des informations sur la quantité d’armes accumulée par des groupes armés, le détournement et le commerce illicite d’armes et de munitions. Ces facteurs, conjugués à d’autres indicateurs concernant les comportements des groupes armés, peuvent améliorer l’évaluation des risques de violences sexuelles. Des indicateurs sexospécifiques concernant la délivrance des permis d’armes à feu et le nombre d’armes à feu détenues par les civils pourraient également être pris en compte, étant donné que des recherches antérieures ont montré que dans certains conflits, les violences sexuelles peuvent être plus souvent commises par des civils.

Pendant le conflit armé

Bien qu’il soit généralement difficile de recenser des actes de violence sexuelle car de nombreuses personnes rescapées ne parviennent pas ou ne sont pas disposées à les signaler aux autorités chargées de l’application de la loi ou aux organismes d’aides, l’amélioration de la collecte de données en recueillant systématiquement des données ventilées, y compris sur le type d’arme impliqué dans l’acte, peut se révéler cruciale pour mettre en place des réponses. Les données sur les armes sont notamment utiles pour les acteurs humanitaires sur le terrain afin d’élaborer différentes stratégies de protection telles que la mise en place de sites de protection, de zones exemptes d’armes ou de patrouilles de protection qui, dans certains contextes comme celui du Soudan du Sud, ont permis de réduire le nombre d’agressions sexuelles.

Les informations relatives aux armes peuvent également servir à orienter les actions de sensibilisation et de plaidoyer sur les questions liées aux armes auprès des groupes armés, menées par le CICR ou par les Nations Unies, par l’intermédiaire de la représentante spéciale des Nations Unies chargée de la question des violences sexuelles commises en période de conflit.

Dans certains cas, des embargos ciblés sur les armes dans le cadre de sanctions appliquées contre des groupes armés étatiques ou non-étatiques ou contre des individus connus comme étant auteurs d’agressions sexuelles pourraient être envisagés. Ces mesures pourraient réduire les risques de violences sexuelles commises avec des armes en limitant l’accès des agresseurs identifiés aux armes à feu et en réduisant la disponibilité globale des armes qui favorise les conditions susceptibles de conduire à l’escalade de la violence sexuelle.

Transition vers la fin du conflit armé

Lors de la transition vers la fin du conflit, des programmes de collecte d’armes, notamment dans le cadre de programmes de désarmement, de démobilisation et de réintégration (DDR) ou de programmes de lutte contre la violence de proximité (RVC), peuvent aider à réduire la présence des armes. Ces mesures doivent également garantir la participation des diverses parties prenantes, y compris de groupes de femmes et de personnes rescapées de violences sexuelles, s’il y a lieu, afin que le programme puisse avoir plus de portée et intégrer des messages de prévention sur les violences sexuelles.

D’autres mesures, telles que la gestion des armes et des munitions (GAM) et la réforme du secteur de la sécurité (RSS), peuvent directement réduire le risque de récidive de violences sexuelles en s’attaquant aux cadres normatifs régissant l’offre, le commerce, le stockage et l’utilisation d’armes légères et de petit calibre, pour prévenir leur détournement potentiel vers les auteurs d’agressions. Les programmes GAM et RSS peuvent aussi donner l’occasion de procéder à un examen axé sur les questions genre des politiques nationales relatives à la possession, à l’utilisation et au stockage d’armes à feu par les civils et par le secteur de la sécurité, dans l’objectif d’éviter les violences fondées sur le genre.

Il est vrai que le contrôle des armes et le désarmement ne peuvent, à eux seuls, prévenir les violences sexuelles durant un conflit armé, et que de nombreux efforts sont nécessaires à tous les niveaux pour prévenir et lutter contre ce phénomène. Cependant, lorsqu’elles sont mises en œuvre d’une manière inclusive et en tenant compte des questions de genre, les mesures de contrôle des armes et de désarmement peuvent contribuer à la lutte contre la violence fondée sur le genre, favoriser l’autonomisation des femmes et contribuer à surmonter la cause profonde des violences sexuelles, à savoir les inégalités entre les hommes et les femmes.

Cet article a été initialement publié en anglais le 28 septembre 2023 Il a été traduit par Yoël Nguema Ebang, en Master 1 de Traduction spécialisée multilingue de l’Université de Grenoble Alpes, en France.

[1]  République démocratique du Congo, Ethiopie, Nigéria, Soudant du Sud, Soudan, Ukraine

Voir aussi

• Daniel Palmieri, Les violences sexuelles dans les conflits armés : les limites historiques de l’action humanitaire du CICR au 20^ème siècle, 2 décembre 2021