Les deux premiers Protocoles additionnels aux Conventions de Genève de 1949 ont été adoptés le 8 juin 1977. Plusieurs rencontres d’experts organisées préalablement à leur adoption ont produit une documentation importante qui demeure encore aujourd’hui d’une grande pertinence pour l’interprétation et l’application de ces instruments de droit international humanitaire.


René-Jean Wilhelm, membre de l’équipe de juristes en charge de la rédaction des Conventions de 1949, et François Bugnion, historien, reviennent sur cette étape importante du développement du droit international humanitaire. © ICRC, V-F-CR-F-01477

XIXe Conférence internationale de la Croix-Rouge (La Nouvelle-Delhi, 24 octobre–7 novembre 1957)

XXe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Vienne, 2–9 octobre 1965)

Mémoire (19 mai 1967)

Mémoire, Protection des populations civiles contre les dangers de la guerre indiscriminée (aussi disponible en anglais, en espagnol et en allemand)

XXIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Istanbul, 6–13 septembre 1969)

Conférence d’experts de la Croix-Rouge, 1ère session (La Haye, 1er–6 mars 1971)

Conférence d’experts gouvernementaux, 1ère session (Genève, 24 mai–12 juin 1971)

Documentation présentée par le Comité international de la Croix-Rouge (aussi disponible en anglais et en espagnol) :

  • Mesures visant à renforcer l’application du droit en vigueur
  • Protection de la population civile contre les dangers des hostilités
  • Règles relatives au comportement des combattants
  • Protection des victimes des conflits armés non internationaux
  • Règles applicables dans la guérilla
  • Protection des blessés et des malades

Rapport sur les travaux de la conférence (aussi disponible en anglais et en espagnol)

Conférence d’experts de la Croix-Rouge, 2de session (Vienne, 20–24 mars 1972)

Conférence d’experts gouvernementaux, 2de session (Genève, 3 mai–3 juin 1972)

Documentation présentée par le Comité international de la Croix-Rouge (aussi disponible en anglais et en espagnol) :

  • Mémoire technique relatif à la signalisation et à l’identification sanitaires
  • Projets de protocoles additionnels et résolution
  • Commentaires des projets de protocoles additionnels

Rapport sur les travaux de la conférence (aussi disponible en anglais et en espagnol)

Questionnaire relatif aux mesures visant à renforcer l’application des Conventions de Genève du 12 août 1949 : réponses des gouvernements (aussi disponible en anglais et en espagnol)

XXIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Téhéran, 8–15 novembre 1973)

Conférence diplomatique sur la réaffirmation et le développement du droit international humanitaire applicable dans les conflits armés (Genève, 1974–1977)

Première session, 20 février- 29 mars 1974
Deuxième session, 3 février-18 avril 1975
Troisième session, 21 avril- 11 juin 1976
Quatrième session, 17 mars- 10 juin 1977

Actes (aussi disponible en anglais, arabechinoisespagnol et russe)

Projet de protocole I : au terme des travaux de la deuxième session (aussi disponible en anglais)

Projet de protocole I : au terme des travaux de la troisième session (aussi disponible en anglais et en espagnol)

Projet de protocole II : au terme des travaux de la deuxième session (aussi disponible en anglais)

Projet de protocole II : au terme des travaux de la troisième session (aussi disponible en anglais et en espagnol)

Pour aller plus loin :