Les Conventions de Genève ont été adoptées le 12 août 1949. Plusieurs rencontres d’experts organisées préalablement à leur adoption ont produit une documentation importante qui demeure encore aujourd’hui d’une grande pertinence pour l’interprétation et l’application des Conventions.

René-Jean Wilhelm, membre de l’équipe de juristes en charge de la rédaction des Conventions de 1949, et François Bugnion, historien, reviennent sur cette étape importante du développement du droit international humanitaire. © ICRC, V-F-CR-F-01475

XVe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Tokio, 20-29 octobre 1934)

Projet de Tokio: Projet de convention internationale concernant la condition et la protection des civils de nationalité ennemie qui se trouvent sur le territoire d’un belligérant ou sur un territoire occupé par lui (aussi disponible en anglais)

Rapport de la Conférence :

  • Résolution n° XXXVII – Etude de certaines lois de la guerre (p. 261 du rapport)
  • Résolution n° XXXIX – Projet de convention concernant le sort des civils de nationalité ennemie (p. 262 du rapport)

Commission d’experts internationaux (Genève, 15-16 octobre 1936)

Projet d’article pouvant servir de cadre à une convention relative à la création de villes sanitaires (circulaire n° 336 et son annexe)

Rapport concernant le projet d’une convention relative à la création de villes et localités sanitaires (aussi disponible en anglais)

Commission d’experts navals (Genève, 15-18 juin 1937)

Rapport concernant le projet d’une convention relative à la création de villes et localités sanitaires (aussi disponible en anglais)

Commission d’experts internationaux (Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, Comité permanent des Congrès internationaux de médecine et de
pharmacie militaires, Association internationale des hôpitaux et un certain nombre d’experts suisses) (Genève, 19-23 octobre 1937)

Projet de révision de la Convention de Genève du 27 juillet 1929 présenté aux Sociétés nationales de la Croix-Rouge

Rapport relatif à l’interprétation, la révision et l’extension de la Convention de Genève du 27 juillet 1929 (aussi disponible en anglais)

XVIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Londres, 20-24 juin 1938)

Rapport de la conférence (aussi disponible en anglais) :

  • Résolution n° X – Conventions internationales (p. 103 du rapport)
  • Résolution n° XI – Villes et localités sanitaires (p. 104 du rapport)

Procès-verbaux des 1ère, 2e, 3e  et 4e Commissions (aussi disponibles en anglais)

  • 1ère Commission : Commission générale
  • 2e Commission : Commission juridique
  • 3e Commission : Commission des secours
  • 4e Commission : Croix-Rouge éducatrice

Commission d’experts militaires et de juristes internationaux (Genève, 21-22 octobre 1938)

Projet de 1938 pour la création de localités et zones sanitaires, réservées aux blessés et aux malades des armées (reproduit dans le rapport ci-dessous aux pages 198-201)

Rapport du Comité international de la Croix-Rouge sur le projet de convention pour la création de localités et zones sanitaires en temps de guerre, adopté par la commission d’experts réunie à Genève les 21 et 22 octobre 1938

 

Mémorandum du 15 février 1945



La Seconde guerre mondiale avait amplement démontré la nécessité de compléter les conventions humanitaires, notamment en vue de fournir enfin aux populations civiles une protection appropriée. […] Par un mémorandum du 15 février 1945 (circulaire n° 368) il fit savoir qu’il entreprenait à cette fin des consultations et sollicitait le concours des gouvernements et des Sociétés nationales en vue de réunir la documentation nécessaire.

 

Réunion de membres neutres des Commissions médicales mixtes (Genève, 27-28 septembre 1945)

Rapport sur les travaux de la Commission (aussi disponible en anglais)

Rapport du Comité international sur les travaux de la sous-commission constituée pour étudier la révision de l’Accord-type annexé à la Convention du 27 juillet 1929 relative au traitement des prisonniers de guerre

Conférence préliminaire des Sociétés nationales de la Croix-Rouge pour l’étude des Conventions et de divers problèmes ayant trait à la Croix-Rouge (Genève, 26 juillet-3 août 1946)

Rapport résumé sur les travaux de la conférence (aussi disponible en anglais)

Rapport des travaux de la conférence (aussi disponible en anglais)

Discours de Jean Pictet, Max Huber, Folke Bernadotte et Basil O’Connor

Procès-verbaux :

Documentation fournie par le CICR (aussi disponible en anglais)

Documentation fournie par les sociétés nationales

Documentation diverse

Commission constituée pour étudier les dispositions conventionnelles relatives aux besoins religieux et intellectuels des prisonniers de guerre et des civils internés (Genève, 3-4 mars 1947)

Rapport sur les travaux de la Commission (aussi disponible en anglais)

Conférence d’experts gouvernementaux pour l’étude des Conventions protégeant les victimes de la guerre (Genève, 14-26 avril 1947)

Rapport sommaire sur les travaux de la Conférence (aussi disponible en anglais)

Rapport sur les travaux de la Conférence (aussi disponible en anglais)

Rapports des commissions, incluant les rapports des sous-commissions (disponibles en français et en anglais)

Procès-verbaux :

Documentation préliminaire soumise par le CICR :

Documentation préliminaire soumise par les gouvernements

Commission conjointe chargée d’examiner les textes des projets de Conventions à soumettre à la XVIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Genève, 15-16 septembre 1947)

Documents remis aux délégués

Procès-verbaux :

  • Séances 1 et 2 : Convention des blessés et des malades
  • Séances 3 et 4 : Xe Convention de la Haye; Convention du 27 juillet 1929 sur le traitement des prisonniers de guerre; et Convention pour la protection des civils

Rapport présenté par la Croix-Rouge française sur l’activité de la Commission des sociétés nationales de la Croix-Rouge pour l’étude des projets de Conventions nouvelles

XVIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Stockholm, 20-30 août 1948)

Projets de Conventions soumis à la conférence (aussi disponibles en anglais)

Projets de Conventions adoptés par la conférence (aussi disponibles en anglais)

Rapport de la conférence (aussi disponible en anglais)

  • Résolution n° XIX – Projets de conventions internationales (pp. 95-96 du rapport)

Sténogrammes

Résumé des débats

Documents relatifs aux travaux de la Commission juridique (aussi disponibles en anglais)

Annexe de la Commission juridique (aussi disponible en anglais)

Remarques et propositions du CICR sur les projets de Conventions (aussi disponible en anglais)

Propositions et observations de Gouvernements et d’autres institutions

  • Mémoire du Gouvernement du Royaume-Uni (aussi disponible en anglais)
  • Document presented by the International Labour Organisation: Draft Memorandum and Observations by Governments represented on the Governing body of the International Labour Office (uniquement disponible en anglais)
  • Proposition du Gouvernement néerlandais (aussi disponible en anglais)
  • Memorandum by the Government of Finland (uniquement disponible en anglais)
  • Mémoire du Gouvernement italien (aussi disponible en anglais)
  • Remarques de la Délégation hellénique (aussi disponible en anglais)
  • Note émanant de l’Office central des transports internationaux par chemins de fer

Conférence diplomatique de 1949 (Genève, 21 avril-12 août 1949)

Actes de la Conférence diplomatique (aussi disponibles en anglais)

Procès-verbaux

Rapport présenté par le Commissaire fédéral de la Conférence diplomatique de Genève sur son activité du 23 novembre 1948 au 21 avril 1949

Commentaires

  • Convention (I) de Genève
  • Convention (II) de Genève
  • Convention (III) de Genève
  • Convention (IV) de Genève
    • commentaire initial : disponible en anglais et français
    • commentaire mis à jour : à venir

Tableau synoptique chronologique des différentes réunions