En 1965, les délégués de la XXe Conférence internationale de la Croix-Rouge entérinent par le biais d’une proclamation l’adoption d’un ensemble de principes pour orienter l’action du Mouvement : les Principes fondamentaux du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Ces sept principes – humanité, impartialité, neutralité, indépendance, volontariat, unité et universalité – fournissent un cadre à la fois éthique et opérationnel au Mouvement. Ils incarnent les valeurs qui sous-tendent son mandat et les outils nécessaires à sa réalisation, ceux qui lui permettent d’agir avec cohérence et intégrité pour garder la confiance de tous.

Sous la plume de leur principal architecte Jean Pictet, les Principes fondamentaux ont leur propre hiérarchie. Tous n’ont pas la même valeur, ni la même finalité. Les principes d’humanité et d’impartialité sont des principes dits substantiels. Ils donnent au Mouvement sa raison d’être et définissent sa mission. Les principes de neutralité et d’indépendance sont des principes dérivés, des outils pour la mise en œuvre des principes substantiels. Finalement, le volontariat, l’unité et l’universalité sont des principes organiques : ils orientent l’organisation et le fonctionnement du Mouvement.

Les Principes fondamentaux du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge : principes éthiques et outils de l’action humanitaire / FICR ; CICR, 2016.

Ce guide de recherche est conçu comme un point d’entrée vers la documentation publique relative au développement, à l’adoption et à la mise en œuvre des Principes fondamentaux. La présentation des sources numérisées retraçant l’histoire des Principes est suivie par une bibliographie qui rend compte des études et débats contemporains sur le sujet. Questions et suggestions sur le contenu du guide sont les bienvenues : écrivez-nous à library@icrc.org.

Les Principes fondamentaux

Humanité

Né du souci du porter secours sans discrimination aux blessés des champs de bataille, le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, sous son aspect international et national, s’efforce de prévenir et d’alléger en toutes circonstances les souffrances des hommes. Il tend à protéger la vie et la santé ainsi qu’à faire respecter la personne humaine. Il favorise la compréhension mutuelle, l’amitié, la coopération et une paix durable entre tous les peuples.

Impartialité

Le Mouvement ne fait aucune distinction de nationalité, de race, de religion, de condition sociale et d’appartenance politique. Il s’applique seulement à secourir les individus à la mesure de leur souffrance et à subvenir par priorité aux détresses les plus urgentes.

Neutralité

Afin de garder la confiance de tous, le Mouvement s’abstient de prendre part aux hostilités et, en tout temps, aux controverses d’ordre politique, racial, religieux et idéologique.

Indépendance

Le Mouvement est indépendant. Auxiliaires des pouvoirs publics dans leurs activités humanitaires et soumises aux lois qui régissent leur pays respectif, les Sociétés nationales doivent pourtant conserver une autonomie qui leur permette d’agir toujours selon les principes de Mouvement.

Volontariat

Il est un mouvement de secours volontaire et désintéressé.

Unité

Il ne peut y avoir qu’une seule Société de la Croix-Rouge ou du Croissant-Rouge dans un même pays. Elle doit être ouverte à tous et étendre son action humanitaire au territoire entier.

Universalité

Le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, au sein duquel toutes les Sociétés ont des droits égaux et le devoir de s’entraider, est universel.

Les Principes fondamentaux expliqués par ceux qui les mettent en œuvre

Les Principes fondamentaux du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge : principes éthiques et outils de l’action humanitaire / FICR ; CICR, 2016.

Historique de l’adoption des Principes fondamentaux

Les Principes fondamentaux trouvent leur source dans les écrits fondateurs du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Ainsi, l’impartialité et le volontariat sont au cœur des propositions formulées par Henry Dunant dans son Souvenir de Solferino. La neutralité du personnel sanitaire est reconnue par la première Convention de Genève de 1864. Avant 1965, les principes se déclinent également au sein des statuts du CICR (dès 1921) et de la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge (dès 1948). Leurs nombre, intitulés et définitions varient alors.

La proclamation de la XXe Conférence internationale représente donc l’aboutissement d’un long processus et n’introduit guère de nouveauté sur le fond. Au sein du CICR, ce sont les pionniers Gustave Moynier[1], Max Huber[2] et Jean Pictet[3] qui ont successivement mené la réflexion visant à capturer les principes directeurs du Mouvement. On reconnaît la plume de ce dernier dans les principes adoptés en 1965, à quelques compromis près. La proclamation de 1965 n’est pas une simple formalité pour autant. Le CICR, son principal instigateur, y voit une opportunité de rassembler le Mouvement autour de ses valeurs communes pour empêcher que le clivage est-ouest de la guerre froide n’ait raison de son unité. La proclamation conclut également une période de renégociations des attributions respectives du CICR et de la Ligue.

L’origine des Principes

Un souvenir de Solférino / Henry Dunant (1862)

Convention pour l’amélioration du sort des militaires blessée dans les armées en campagne. Genève, 22 août 1864

Ce que c’est que la Croix-Rouge / Gustave Moynier (1874)

1921: Au sein de ses statuts, le CICR reconnaît au Mouvement les quatre principes suivants : « l’impartialité, l’indépendance politique, confessionnelle et économique, l’universalité de la Croix-Rouge et l’égalité des membres qui la composent. » 

Croix-Rouge et neutralité / Max Huber (1936)

Croix-Rouge : quelques idées, quelques problèmes / Max Huber (1941)

Solidarité : signification morale de la Croix-Rouge / Jean-Georges Lossier (1948)

1948 : La Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge adopte une série de principes au sein de ses nouveaux statuts.

XVIIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Toronto, 22 juillet – 8 août 1952)

• Principes fondamentaux de la Croix-Rouge et leur application / Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, 1948 (1946). Liste des dix-sept principes adoptés par le Conseil des Gouverneurs de la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge à l’occasion de sa XIXe session (Oxford, 1946) et amendés lors de sa XXe session (Stockholm, 1948) – présentés à la XVIIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (aussi disponible en anglais et espagnol).
• Réponse du CICR : Demande du CICR pour que la Conférence donne un avis unanime sur les principes fondamentaux de la Croix-Rouge (aussi disponible en anglais et en espagnol)
• Actes de la XVIIIe Conférence

La pensée et l’action de la Croix-Rouge / Max Huber (1954)

Les principes de la Croix-Rouge / Jean Pictet (1955)

Jean S. Pictet, 1914-2002 (Archives CICR)

“Nous avons aujourd’hui acquis la certitude que l’avenir de la Croix-Rouge réside dans son universalité, dans l’acceptation de ses principes par les différentes nations et, à l’intérieur des nations, par les individus de toutes tendances.”

Cette étude signée par Jean Pictet, alors directeur des Affaires générales du CICR, marque une étape décisive vers la proclamation de 1965. Il y identifie dix-sept principes, divisés entre principes ‘fondamentaux’ (humanité; égalité; proportionnalité; impartialité; neutralité; indépendance; universalité) et principes ‘organiques’ (désintéressement; gratuité; volontariat; auxiliarité; autonomie; multitudinisme; égalité des Sociétés nationales; unité; solidarité; prévoyance).

Aussi disponible en anglais, espagnol, allemand, arabe, japonais.

Conseil des Délégués (Prague, 3 et 5 octobre 1961)

Projet de déclaration et amendements proposés

• Projet de déclaration des principes de la Croix-Rouge : texte adopté par la Commission permanente – aussi disponible en anglais
• Projet de déclaration des principes de la Croix-Rouge : version révisée du paragraphe « humanité » – aussi disponible en anglais et espagnol
• Principes de la Croix-Rouge – aussi disponible en anglais et espagnol
• Documents soumis par la Croix-Rouge japonaise : Principes de la Croix-Rouge (aussi disponible en anglais et espagnol) ; Sur les principes de la Croix-Rouge (aussi disponible en anglais); Amendement présenté par la Société de la Croix-Rouge du Japon
• Amendement proposé par le Croissant-Rouge tunisien
• Texte amendé et corrigé, présenté par la Délégation soviétique (aussi disponible en anglais et espagnol)
• Amendement proposé par la Croix-Rouge des Philippines
• Amendement proposé par la Croix-Rouge yougoslave

Texte adopté à l’unanimité par le Conseil des délégués de la Croix-Rouge internationale (5 octobre 1961)

Principes de la Croix-Rouge – aussi disponible en anglais et espagnol

Voir également le Compte rendu des débats – aussi disponible en anglais et espagnol

XXe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Vienne, 2-9 octobre 1965)

• Principes fondamentaux de la Croix-Rouge adoptés à l’unanimité par la XXe Conférence internationale de la Croix-Rouge, Vienne, octobre 1965 – aussi disponible en anglais et espagnol
• Compte rendu – aussi disponible en anglais et espagnol

Les Principes fondamentaux de la Croix-Rouge proclamés par la XXe Conférence internationale de la Croix-Rouge, réunie à Vienne en 1965 : commentaire / par Jean Pictet (1979)

Une décennie après la proclamation des Principes fondamentaux, ce commentaire préparé par Jean Pictet s’arrête sur la signification de chacun des sept principes et les modalités de leur mise en œuvre. – aussi disponible en anglais, arabe, allemand, norvégien et espagnol.

Des principes et non des dogmes

Jean Pictet défend une approche non-dogmatique des Principes fondamentaux. Nés et testés sur le terrain, les Principes sont le fruit de plus d’un siècle d’action du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge avant d’être codifiés au sein de ses statuts. Ils n’ont pas valeur d’absolu ; leur application est un exercice d’équilibre et de compromis face aux contraintes auxquelles les acteurs humanitaires font face.

Les Principes fondamentaux ont vocation à servir d’outils, et non seulement d’idéaux. Ils aident le Mouvement à faire accepter son action et ainsi obtenir un accès plus sûr aux populations affectées par les conflits et les crises humanitaires. Ils guident ses acteurs dans la prise de décisions difficiles, pour établir des priorités, allouer leurs ressources et faire face aux dilemmes éthiques rencontrés.

1986 : Les Principes fondamentaux sont intégrés aux statuts révisés du Mouvement.

Respect et diffusion des Principes fondamentaux : rapport final (1993)

Lors du Conseil des délégués de 1986, le CICR est chargé de conduire une étude sur la compréhension et l’application des Principes fondamentaux au sein du Mouvement, dans le but d’en améliorer la diffusion et le respect. – Aussi disponible en anglais et espagnol. – Voir aussi : Premier rapport intermédiaire (1989) / Deuxième rapport intermédiaire (1991)

XXXIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Genève, 8-10 décembre 2015)

Le CICR et la Fédération lancent en 2014 une initiative conjointe sur le thème « Réaffirmer les Principes fondamentaux » en préparation de leur 50^e anniversaire. Au terme d’ateliers régionaux organisés au sein du Mouvement et d’une campagne de consultation plus large, une série de recommandations est présentée à la XXXIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge.

• Les Principes fondamentaux en action : un cadre éthique, opérationnel et institutionnel unique : document de référence / document préparé par le Comité international de la Croix-Rouge et la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge – aussi disponible en anglais et espagnol.
• Actes de la XXXIIe Conférence

Les Principes fondamentaux et le secteur humanitaire

L’adoption des Principes fondamentaux a eu des répercussions sur le secteur humanitaire dans son ensemble. Au cours des années 1990-2000, nombre d’ONG les reprennent à leur compte. En 1994, le CICR, la Fédération et un groupe d’ONG souscrivent notamment un code de conduite commun qui s’inspire des Principes. Connus sous le terme de ‘principes humanitaires’, les quatre premiers principes – humanité, impartialité, neutralité et indépendance – ont été reconnus par les résolutions 46.182 (1991) et 58.114 (2003) de l’Assemblée générale des Nations Unies. Leur interprétation, pertinence et mise en œuvre restent source de débats.

L’histoire des Principes : pour en savoir plus

Etudes et essais sur le droit international humanitaire et sur les principes de la Croix-Rouge : en l’honneur de Jean Pictet / ed. by Christophe Swinarksi (1984)

Humanité pour tous : le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge / Hans Haug (1993)

Les Principes fondamentaux de la Croix-Rouge : une histoire politique / Daniel Palmieri, 2015.

Retrouvez toute la documentation sur les Principes fondamentaux au sein des collections de la bibliothèque

Bibliographie sélective : regards croisés sur le rôle et la mise en œuvre des Principes fondamentaux

[1] Co-fondateur du Comité international de la Croix-Rouge, Gustave Moynier (1826 – 1910) en assure la présidence de 1864 à son décès. Pour en savoir plus : Quelques remarques sur l’élaboration des principes de la Croix-Rouge chez Gustave Moynier / André Durand. In : Etudes et essais sur le droit international humanitaire et sur les principes de la Croix-Rouge : en l’honneur de Jean Pictet = Studies and essays on international humanitarian law and Red Cross principles : in honour of Jean Pictet. Genève : La Haye ; M. Nijhoff, 1984, p. 861-873. Retrouvez également ses écrits dans nos collections.

[2] Président du CICR de 1928 à 1944, Max Huber est l’un des principaux artisans de la doctrine du CICR. Retrouvez ses écrits dans nos collections.

[3] Juriste de renom, directeur général puis vice-président du CICR, Jean Pictet (1914-2002) joue un rôle majeur dans le développement du droit international humanitaire et l’adoption des Conventions de Genève de 1949. Retrouvez ses écrits dans nos collections.