Le troisième Protocole additionnel aux Conventions de Genève de 1949 a été adopté le 8 décembre 2005. L’adoption du cristal rouge, qu’il consacre en tant qu’emblème bénéficiant du même statut que la croix rouge et le croissant rouge, met ainsi un terme à des débats qui ont parcouru l’histoire du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Alors qu’un groupe de travail est mis sur pied par le Conseil des Délégués de 1977, il est clôt quatre ans plus tard sans avancée majeure. Près d’une décennie plus tard, en 1992, le président du CICR Cornelio Sommaruga publie un texte dans la Revue internationale de la Croix-Rouge qui marque le départ de nouvelles discussions qui aboutiront finalement à la Conférence diplomatique de 2005.
François Bugnion, historien et membre du CICR depuis 2010 après près de quarante années passées au service de l’organisation, revient sur le processus historique ayant mené à l’adoption du Troisième Protocole relatif à l’emblème.
Conseil des Délégués de 1977 (Bucarest, 15-21 octobre 1977)
Résolution 3 : Emblème. Constitution d’un Groupe de travail ayant pour mandat d’étudier toutes les questions relatives à l’emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
XXIVe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Manille, 7-14 novembre 1981)
Rapport du Groupe de travail sur l’emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Allocution de M. Alexandre Hay sur la question de l’emblème, en sa qualité de Président du CICR (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Unité et pluralité des emblèmes
Unité et pluralité des emblèmes. Texte de Cornelio Sommaruga paru dans la Revue internationale de la Croix-Rouge de juillet-août 1992 (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Conseil des Délégués (Genève. 1-2 décembre 1995)
Résolution 3 : Avenir du Mouvement (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Conseil des Délégués (Séville, 25-27 novembre 1997)
Rapport de la Commission permanente sur l’emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Avant-projets de résolutions : L’emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Résolution 2 : L’emblème. Poursuite du travail de la Commission permanente jusqu’au prochain Conseil des Délégués (aussi disponible en anglais)
Conseil des Délégués (Genève, 29-30 octobre 1999)
Résolution 2 : Emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
XXVIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Genève, 31 octobre – 6 novembre 1999)
Projet de résolution sur les emblèmes (aussi disponible en anglais et espagnol)
Résolution 3 : Emblèmes (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Conseil des Délégués (Genève, 11-14 novembre 2001)
Rapport de la Commission permanente sur l’emblème (contient le « Projet de Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l’adoption d’un signe distinctif additionnel (Protocole III) » daté du 12 octobre 2000) (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Résolution 6 : Emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Conseil des Délégués (Genève, 30 novembre – 2 décembre 2003)
Rapport de la Commission permanente sur le suivi de la résolution 6 du Conseil des délégués en 2001 (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Discours de Christina Magnuson prononcé lors de la présentation du rapport sur le suivi de la résolution 6 du Conseil des délégués en 2001 et du projet de résolution 5 (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Résolution 5 : Suivi de la résolution 6 adoptée par le Conseil des délégués en 2001 – Emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
XXVIIIe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Genève, 2-6 décembre 2003)
Rapport de la Commission permanente sur le suivi de la résolution 3 de la XVIIe Conférence internationale sur l’emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Résolution 3 : Emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Conseil des Délégués (Séoul, 16-18 novembre 2005)
Rapport de la Commission permanente sur l’emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Résolution 5 : Emblème (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Conférence diplomatique sur l’adoption du troisième Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l’adoption d’un signe distinctif additionnel (Protocole III) (Genève, 5-8 décembre 2005)
XXIXe Conférence internationale de la Croix-Rouge (Genève, 20-21 juin 2006)
Résolution 1 : amendements aux Statuts du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (aussi disponible en anglais et en espagnol)
Rapport de la Commission permanente (aussi disponible en anglais en espagnol et en arabe )
Pour aller plus loin :
- Croix rouge, croissant rouge, cristal rouge / François Bugnion, 2007 (aussi disponible en anglais et espagnol)
- Commentaire du Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l’adoption d’un signe distinctif additionnel (Protocole III) / Jean-François Quéguiner, 2006 (aussi disponible en anglais, arabe, espagnol et russe)
- Le troisième protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 et le Cristal Rouge / François Bugnion, in Le droit international humanitaire face aux défis du XXIe siècle, 2012
- Articles du Protocole et listes des États parties et des États signataires dans la base de données Traités, États parties et Commentaires (aussi disponible en anglais)
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