Avant la création de la Cour pénale internationale, les procès de Nuremberg (novembre 1945 – octobre 1946) et de Tokyo (mai 1946 – novembre 1948) marquent une première étape charnière dans le développement du droit pénal international, vers la reconnaissance des crimes de guerre et de la responsabilité individuelle de leurs perpétrateurs. Cet article présente les ressources principales disponibles en ligne ou à la bibliothèque du CICR à ce sujet, des sources historiques aux ouvrages académiques de référence.

Les procès de Nuremberg 

Le 8 août 1945, les États-Unis, le Royaume-Uni, la France et l’Union soviétique signent l’Accord concernant la poursuite et le châtiment des grands criminels de guerre des Puissances européennes de l’Axe et statut du tribunal international militaire. Mieux connu sous le nom d’“accord de Londres”, celui-ci conduit à l’ouverture des procès des principaux responsables nazis au Tribunal militaire international de Nuremberg. L’appellation de “procès de Nuremberg” recouvre en réalité une série de treize procès. Le premier s’ouvrit le 20 novembre 1945 et vit 24 hauts-dignitaires nazis être inculpés des chefs d’accusation suivants : conspiration, crimes contre la paix, crimes de guerre et crimes contre l’humanité. Ce procès hautement médiatisé a fait l’objet de nombreux ouvrages et articles et demeure le mieux connu des treize, à l’exception peut-être de celui surnommé le “procès des médecins”. Près de 180 membres et alliés du régime nazi furent jugés au cours des douze procès suivants, conduits par les autorités américaines, dont des médecins, des juges, des généraux (procès du Haut Commandement militaire), des membres des unités mobiles d’extermination (procès des Einsatzgruppen) et de grands industriels et banquiers.

Présentation des sources primaires principales

Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international, Nuremberg, 14 novembre 1945 – 1er octobre 1946. 42 vols. Nuremberg : Secrétariat du Tribunal, 1947-1949.

Cette collection, également connue sous le nom de ‟série bleue”, constitue le registre officiel du premier procès de Nuremberg. La bibliothèque détient l’édition française Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international : Nuremberg 14 novembre 1945 – 1er octobre 1946 en 42 volumes ainsi que l’édition britannique The trial of German Major War Criminals: Proceedings of the International Military Tribunal sitting at Nuremberg Germany en 23 volumes (sans les reproductions de preuves).

Trials of War Criminals before the Nuernberg Military Tribunals under Control Council Law No. 10. 15 vols. Washington, D.C.: Government Printing Office, 1949-1953.

Cette publication du United States Government Printing Office, aussi connue sous le nom de ‟série verte”, contient le registre officiel abrégé des actes d’accusation et des jugements, ainsi que des documents administratifs communs à l’ensemble des procès.

Le premier volume de cette série, qui porte sur le ‟procès des médecins”, est disponible en anglais à la bibliothèque.

Law Reports of Trials of War Criminals, selected and prepared by the United Nations War Crimes Commission. 15 vols. London : His Majesty’s stationary office, 1947-1949.

Cette série de 15 volumes résume le déroulement des poursuites les plus importantes menées à l’encontre d’individus accusés de crimes de guerre pendant la Seconde Guerre mondiale, à l’exception des principaux criminels jugés par les Tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo.

Elle est intégralement disponible à la bibliothèque en anglais.

Sources secondaires

La littérature secondaire portant sur le procès de Nuremberg comprend des témoignages, des travaux d’historiens et de juristes ainsi que des analyses des aspects légaux des procès.

Parmi les ouvrages de référence sur le sujet figure notamment The anatomy of the Nuremberg trials, récit de Telford Taylor qui occupa les fonctions d’assistant du conseiller Robert Jackson pendant le procès du Tribunal militaire international et de procureur général lors des procès de Nuremberg suivants. La traduction française du livre, intitulée Procureur à Nuremberg, est aussi disponible à la bibliothèque. Dans l’ouvrage Prelude to Nuremberg: allied war crimes policy and the question of punishment, Arieh Kochavi retrace le processus compliqué qui aboutit à la décision des Alliés de poursuivre les criminels de guerre nazis. Les ouvrages collectifs The Nuremberg trial and international law, édité par George Ginsburgs et V.N. Kudriatsev, et The Nuremberg war crimes trial and its policy consequences today, édité par Beth Griech-Polelle, réunissent des études consacrées au procès du Tribunal militaire international et à son héritage. The Nuremberg military tribunals and the origins of international criminal law de Kevin Jon Heller fournit une analyse juridique complète des douze procès suivants et de leur impact sur la jurisprudence.

Pour en savoir plus : ressources disponibles à la bibliothèque 

Ressources supplémentaires disponibles en ligne (en anglais) 

Commission du droit international

Guide d’analyse des activités de la Commission de droit international: formulation des principes de Nuremberg

Description des activités de la Commission du droit international sur la formulation des principes de Nuremberg avec des liens vers les sources primaires.

United States Holocaust Memorial Museum

Les procès de Nuremberg et leur héritage (inclut des séquences filmées du Tribunal militaire international)

Le procès des médecins

Bibliothèque de la Faculté de droit d’Harvard

Documentation sur le procès de Nuremberg

Documents relatifs au procès devant le Tribunal militaire international et aux douze procès suivants, qui incluent leurs procès-verbaux ainsi qu’une sélection de mémos, rapports, dossiers de preuves et autres sources. La mise en ligne de ces documents s’inscrit dans le cadre d’un projet de numérisation en plusieurs étapes.

Projet Avalon de la Bibliothèque de droit Lillian Goldman de la Faculté de droit de Yale

Collection sur les procès de Nuremberg

Nombreux documents relatifs aux poursuites du Tribunal militaire international, y compris les règles de procédure, les résolutions, les présentations de procès, les récits de témoins, etc.

Bibliothèque de droit de l’Université Cornell

Collection Donovan sur les procès de Nuremberg

Transcription du procès de Nuremberg et documents de la collection du général William J. Donovan.

Centre Robert H. Jackson

Archives Robert H. Jackson

Collection de documents, de photographies et d’écrits par ou sur Robert H. Jackson et sa carrière, notamment en tant que procureur à Nuremberg (1945-1946).

Chronologie du procès de Nuremberg

Chronologie du procès de Nuremberg

Une chronologie historique du procès de Nuremberg devant le Tribunal militaire international (1945-1956), qui inclut des séquences filmées.

La Commission des crimes de guerre des Nations unies

Les droits de l’Homme après Hitler : l’histoire de la Commission des crimes de guerre des Nations unies

En marge des processus de Nuremberg et Tokyo, la Commission des crimes de guerre des Nations unies apporta entre 1943 et 1948 son aide aux gouvernements nationaux qui entamaient des poursuites à l’encontre de criminels de guerre. Un site dédié retrace l’histoire de cette commission méconnue et donne accès à des documents d’archives inédits.

 

Le procès de Tokyo  

Entre le 3 mai 1946 et le 12 novembre 1948, vingt-huit hauts-dignitaires japonais inculpés de crimes de guerre, de crimes contre la paix et crimes contre l’humanité furent jugés par le Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient, constitué par le General Douglas MacArthur, commandant suprême des forces alliées au Japon.

Présentation des sources primaires principales

R. John Pritchard and Sonia Magbanua Zaide (eds.), The Complete Transcripts of the Proceedings of the International Military Tribunal for the Far East, New York: Garland, 1981.

R. John Pritchard and Sonia Magbanua Zaide (eds.), The Tokyo War Crimes Trial: The Comprehensive Index and Guide to the Proceedings of the International Military Tribunal for the Far East, New York: Garland, 1987.

Neil Boister and Robert Cryer (eds.), Documents on the Tokyo International Military Tribunal: Charter, Indictment and Judgments, Oxford; New York: Oxford University Press, 2008.

Sources secondaires

Le procès de Tokyo n’a pas bénéficié de la même attention de la part des chercheurs que les procès de Nuremberg. Les travaux d’historiens et de juristes, ainsi que les récits personnels d’anciens participants du procès, offrent néanmoins une réflexion critique sur son déroulement, ses conclusions et ses répercussions sur la scène internationale. Dans l’ouvrage The Tokyo trial and beyond: reflections of a peacemonger (1993), Bert V. A. Röling témoigne de son rôle de juge pour le Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient. En 1983, un symposium organisé à Tokyo réunit d’anciens participants du procès, dont Bert V. A. Röling, avec des chercheurs de diverses nationalités. Le procès de Tokyo y est décortiqué sous un angle tour à tour historique et juridique. Les actes de ce symposium sont disponibles à la bibliothèque du CICR.

Plus récemment, l’ouvrage Beyond Victor’s Justice ? : The Tokyo War Crimes Trial Revisited (2011) rassemble une série d’articles sur le procès et ses répercussions, discutant tout particulièrement de son impact sur le droit pénal international et la poursuite en justice des criminels de guerre. L’ouvrage dirigé par Sandra Wilson Japanese war criminals: the politics of justice after the Second World War (2016) se penche sur le contexte géopolitique du procès de Tokyo et de ses suites, étudiant notamment l’influence des considérations politiques sur le jugement, l’emprisonnement et/ou la libération des criminels de guerre japonais.

En français, l’ouvrage collectif dirigé par Annette Wieviorka, Les procès de Nuremberg et Tokyo (2010), consacre plusieurs chapitres à l’analyse du procès et de ses sources.

Pour en savoir plus : ressources disponibles à la bibliothèque 

Ressources supplémentaires disponibles en ligne (en anglais) 

Harry S. Truman Presidential Library & Museum

Procès de Tokyo

Collection de sources numérisées comprenant notamment l’acte d’accusation du Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient et des extraits de la correspondance de divers acteurs du procès.

Département d’État américain, Bureau de l’historien

Foreign relations of the United States, 1946, The Far East, volume VIII. Documents 291-351. Arrestation et traduction en justice des criminels de guerre japonais.

Bibliothèque de droit de l’Université de Virginie

Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient – Collection numérique

Comprend de nombreuses sources numérisées (procès-verbaux du Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient, documents de travail des représentants de l’accusation ou de la défense, coupures de presse, photographies) ainsi que des séquences filmées du procès.

Archives nationales des États-Unis

Crimes de guerre japonais : ressources pour les chercheurs

Inclut un lien vers le guide de recherche ‘Researching Japanese War Crimes’.

Legal Tools Database

Procès-verbaux et documents du Tribunal militaire international pour l’Extrême-Orient

Inclut notamment les actes d’accusation, le registre des témoins, la liste des pièces à convictions, des analyses de preuves, l’exposé de la défense et les jugements.